Mentions légales 2019-09-26T10:47:13+00:00

Préambule

 

Tous les contenus de ce site Web sont intégralement détenus et contrôlés par BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES D’AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION (BET AMCO) et protégés par des droits d’auteur. Toute renonciation aux conditions exposées ci-après est soumise à l’autorisation écrite préalable de BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES D’AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION (BET AMCO)

 

Vous pouvez adresser vos questions et commentaires ainsi que signaler tout contenu jugé inexact (accompagnés dans ce cas de l’URL de la page commentée et d’une copie de son contenu) par email à : vrd[at] betamco.fr

 

L’utilisation du site https://www.betamco.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.betamco.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

 

1.Présentation du site.

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.betamco.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et son édition :

 

Propriétaire :

BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES D’AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION (BET AMCO)

SIRET : 329478408 000 27

R.C.S. : Rennes (35)

N° TVA intracom. : FR95329478408

 

Conception et réalisation

Icilaba creation

29 rue de Chantepie

35770 Vern /seiche

www.icilaba-creation.com

 

Responsable publication :

Thébault Philippe – vrd[at]betamco.fr

 

Hébergeur :

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix France

Mail : cil[at]ovh.net

Tel : 1007*

Lun – Vend : 8h – 20h


Samedi : 9h à 17h

*Gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile.

*+33 9 72 10 10 07 à l’international

  1. Confidentialité et protection des données

 

Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription. Ces informations vous concernant étant confidentielles, BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES D’AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION (BET AMCO) s’engage à les protéger.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Vous pouvez exercer ce droit directement sur les sites concernés ou en nous contactant :

 

BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES D’AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION (BET AMCO)

Siège social

5 rue du Louis d’or, 35000 Rennes

Tél. : 02 99 67 27 88

E-mail : vrd[at]betamco.fr

 

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

 

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

  1. Contenus : clause de non-responsabilité

 

La responsabilité du BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES D’AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION (BET AMCO) ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

 

BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES D’AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION (BET AMCO) s’efforce de présenter des informations actualisées sur son site web. Pour autant, BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES D’AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION (BET AMCO) ne fait aucune déclaration ni ne consent aucune garantie ou engagement quant à l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations fournies.

Les contenus figurant sur ce site Web sont uniquement fournis à des fins d’information générale. Bien que BUREAU D’ETUDES TECHNIQUES D’AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION (BET AMCO) veille à ce que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître. Ce site web n’est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent avoir été infirmées depuis leur publication initiale. Avant d’entreprendre toute action sur la base d’informations trouvées sur ce site web, vous devez vérifier auprès d’une autre source tout élément jouant un rôle déterminant dans votre décision.

 

4.Propriété intellectuelle

 

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  1. Liens hypertextes

 

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